Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 juin 2026.
Service actuellement gratuit, édité à titre non professionnel. Conformément à l'article 6 III 2
de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), un éditeur non professionnel peut ne pas
publier son identité ; celle-ci est tenue à la disposition de l'hébergeur. Dès l'ouverture du
Premium payant (activité commerciale), l'identification complète de l'éditeur (état civil ou
dénomination, SIREN/SIRET) deviendra obligatoire et cette page sera mise à jour.
Éditeur du service
- Nom / dénomination : L'équipe Fédéfote
- Statut : particulier — édition à titre non professionnel ; identité tenue à la disposition de l'hébergeur (art. 6 III 2 LCEN). Le Premium n'est pas encore commercialisé.
- Contact : contact@fedefote.com
Directeur de la publication
L'équipe Fédéfote (contact : contact@fedefote.com).
Hébergement du site
Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages), 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Hébergement du bot
Le bot Discord Fédéfote est exécuté sur une instance Amazon Web Services (AWS) (Amazon Web Services EMEA SARL), située dans la région eu-north-1 (Stockholm, Suède).
Propriété intellectuelle
La marque « Fédéfote », son logo et les contenus de ce site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. « Discord » est une marque de Discord Inc. ; « Stripe » de Stripe, Inc. ; « OpenAI » d'OpenAI, L.L.C.
Contact
Pour toute question : contact@fedefote.com.